Paule Halley

Monographies:

« Le droit pénal de l'environnement : l'interdiction de polluer », Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 2001, 403 p.(Meilleure monographie 2003-2004, Fondation du Barreau du Québec)

« Environmental Law, Sustainable Development and Food Security , Québec, GETIC, collection Recherche, 2000 (en collaboration avec Marie-Josée Verreault).

Articles de revue avec comité de lecture :

Halley, P., Ngo, Anh-Thu et Peter Calkins, 2008, «Bio-fuels in Canada: Normative Framework, Existing Regulations, and Politics of Intervention», Journal of Sustainable Development Law and Policy 4, pp.19-50

Halley, P. Gagnon, C., 2007, « Le développement durable, une condition au bonheur? », Revue québécoise de psychologie, 27, pp.159-182.

« Le développement durable, c'est du bonheur? » [2007] Revue québécoise de psychologie (en collaboration avec Christine Gagnon)

« L'Avant-projet de loi sur le développement durable du Québec » [2005]1 Revue internationale de droit et politique du développement durable 59-80.

« Le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) : participation publique et évaluation environnementale », [2004] Revue Juridique de l'environnement 1-15 (en collaboration avec Mélissa DeForte).

« La protection juridique de la biodiversité et des activités d'exploitation faunique des Inuits du Nunavik », (2003) 44 Cahiers de droit 691-747.

« Development of Canadian Policy and the Protection of Marine Diversity », in P. LE PRESTRE (dir.) Governing Global Biodiversity : The Evolution and implementation of the Convention on Biological Diversity, London, Ashgate, 2002, 247-278.

« La vérification environnementale : réflexion sur l'émergence des modes d'autorégulation », (1999) 40 C de D 621-643.

« Les ententes portant immunité de poursuite et substitution de norme en droit de l'environnement québécois », (1998) 39 C de D 3-50.

« L'infraction de pollution continue: L'entreposage et l'enfouissement de contaminants à la lumière de l'affaire Laidlaw», [1994] 5 J. E. L. P. 77-88.

« La Loi fédérale sur les pêches et son régime pénal de protection environnementale » (1992), 33 C. de D. 756-856

Articles dans ouvrages collectifs :

Halley, P. Lemieux, D., 2007, «L'action publique et la mise en œuvre du développement durable: la Loi québécoise sur le développement durable », in Mélanges Jacqueline Morand-Deviller, Paris, LGDJ, pp. 835-856.

Halley, P. « La négociation des normes environnementales, le développement durable et la participation publique », Contractualisation, participation des citoyens et protection de l’environnement, Montpellier, Faculté de droit de Montpellier, Actes de Colloque, 2007, pp. 140-164.

Halley, P. Tremblay, A., 2007, « Participation publique et environnement au Québec : Accès à l’information, participation publique et accès à la justice », Contractualisation, participation des citoyens et protection de l’environnement, Montpellier, Faculté de droit de Montpellier, Actes de Colloque, pp. 11-26.

Halley, P., 2007, «La détermination de la peine en droit de l'environnement: développements du droit canadien», dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, Développements récents en droit de l'environnement, volume 270, Cowansville, Éd. Yvon Blais inc., pp. 353-391.

« Une gestion transnationale fondée sur l'écosystème : expérience nord-américaine » dans Parizeau, M.-H. et Kash, S. (dir.), De l'inégalité dans le dialogue des cultures : mondialisation, santé et environnement, Les Presses de l'Université Laval, 2005, 215-237.

« La règle de minimis non curat lex en droit de l'environnement », dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, Développements récents en droit de l'environnement, volume 214, Cowansville, Ed. Yvon Blais inc, 2004, 251-290.

« Le Québec et l'exploitation des hydrocarbures du Saint-Laurent », dans Annuaire du Québec 2004, Éditions Fides , Québec, 2003, 878-886.

Environmental Law in Québec », in E. Hughes, A. Lucas & W. Tilleman, eds., Environmental Law & Policy, 3d, Chapter 4, Toronto, Emond Montgomery, 2003, 133-162 ( en collaboration avec Lorne Giroux).

« Les permis d'exploitation négociés et la réglementation environnementale », dans Barreau de Québec, Service de la formation permanente, Développement récents en droit de l'environnement, volume 193, Cowansville, Éd. Yvon Blais inc., 2003, pp. 221-264.

« Les effets et la légitimité d'une régulation néo-libérale », dans G. Giroux (dir.) L'État, la société civile et l'économie, Québec, L'Harmattan et Les Presses de l'Université Laval, 2001, 105-144 (en collaboration avec François Dépelteau).

« Les accidents de pollution en droit pénal de l'environnement », dans Barreau du Québec, Service de la formation permanente, Développements récents en droit de l'environnement, volume 124, Cowansville, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1999, p. 261-298.

« La déréglementation en droit de l'environnement au Québec », dans L. Lepage et M. Gauthier (dir.) Déréglementation et nouvelle gestion de l'environnement, Montréal, Institut des Sciences de l'environnement, 1998, p. 19-49.

« Le droit, l'environnement et la déréglementation », dans Développements récents en droit de l'environnement (1997), Service de formation permanente du Barreau du Québec, Les Éditions Yvon Blais Inc., 1997, p.343-380.

« Les ententes administratives avec les pollueurs en droit de l'environnement canadien », dans Le droit supranational et les techniques contractuelles, Institut québécois des hautes études internationales, 1997, p.139-157.

« Le droit de l’environnement nord-américain : un exemple à suivre? », dans quel droit de l’environnement pour la Polynésie française?, FAAA, Centre universitaire de Polynésie française, 1996, p.47-58.

«Les poursuites pénales en droit de l'environnement au Québec», dans l'Environnement au Québec, éd. CCH/FM, 1994, 10,251 à 10,283 (feuilles mobiles).

Communications

Halley, Paule, « Développement durable / Loi 118 », Congrès du Barreau du Québec, Québec, 31 mai 2008.

Halley, Paule, «La participation publique en matière d’environnement au Québec : Quels Impacts ? », 76e Congrès de l'Acfas La rencontre du savoir avec 400 ans d’histoire, Québec, 9 mai 2008.

Halley, Paule, « Développement durable et changements climatiques : La planète est-elle prête? », Table ronde Inventer l’avenir : des idées pour le 21è siècle, Chaires de recherche du Canada, Ottawa, 27 mars 2008.

Halley, Paule, « L’action publique et la mise en œuvre du développement durable », Faculté de droit, Université de Montpellier 1, Montpellier, 6 mars 2008.

Halley, Paule « Les revendications canadiennes dans l’Arctique : la «souveraineté » sur les eaux du passage du Nord-Ouest », Ministère de l’Environnement du Développement durable et des Parcs, Québec, 11 décembre 2007.

Halley, Paule, « La détermination de la peine en droit de l'environnement : développements du droit canadien », présentée au Colloque sur les développements récents en droit de l'environnement, Mtl., 5 mai 2007, présentée à la Conférence de la Magistrature, Palais de Justice, Québec, 2 février 2007.